Place de marché : Mise à jour juridique et un nouveau BA/CGU

Au cours du second semestre 2024, nous procédons à une mise à jour de l’ensemble des documents contractuels qui concernent la Place de marché touristique régionale. Nous avons voulu mettre à jour ces documents pour plusieurs raisons, et notamment car avec le passage du temps, certaines choses deviennent obsolètes, et d’autres choses arrivent sur l’horizon, ce qui nous mène à évoluer en fonction.

Vis-à-vis de cette mise à jour juridique, nous souhaitons que nos documents contractuels soient plus juridiquement solides afin de mieux protéger les droits de toutes les parties : que ce soit au niveau de l’évolution des réglementations, de l’adaptation aux nouvelles technologies ou à la protection des données personnelles.

Nouveaux Bulletin d’Adhésion et Conditions Générales d’Utilisation

Ainsi, chaque adhérent de la Place de marché touristique régionale recevra prochainement par courriel de nouveaux documents contractuels (Bulletin d’Adhésion et Conditions Générales d’Utilisation (BA/CGU)). Il faudra que chaque adhérant signe ce nouveau document contenant l’ensemble des mises à jour, même si vous aviez déjà signé les BA/CGU au moment de votre adhésion auparavant.

Pas d’inquiétude, nous enverrons ce document aux adhérents à partir de septembre, directement par courriel via DocuSign. Il n’y aura rien à imprimer ou à nous renvoyer par courrier ; tout se fait en version dématérialisée au CRT depuis 2022 ! Il suffira de surveiller votre boîte de réception à partir de septembre, et de suivre les instructions dans le courriel de DocuSign quand vous l’aurez reçu !

Nous vous tiendrons au courant, d’abord par un courriel spécifique à ce sujet, et ensuite dans notre newsletter mi-septembre, afin que vous ne ratiez aucune information. Hormis cette nouvelle signature de BA/CGU, rien d’autre ne changera pour les adhérents de la Place de marché touristique régionale.

Contact

Alyssa MARR – Chargée de mission Place de marché touristique régionale Centre-Val de Loire

a.marr@centre-valdeloire.org  – 02 38 79 95 30